Manuel du tireur sportif

Vous trouverez ci-dessous, le règlement intérieur du Club de Tir, que tout licencié se doit de lire et d’en accepter les conditions :

Règlement intérieur

AFFILIATION :

Art 01 La cotisation annuelle est due à compter du 1^er septembre et au plus tard le 30 septembre.

Tout tireur qui n’aura pas acquis sa licence au 30 septembre, auprès de l’A.T.S.T., devra faire une demande de mutation pour un autre club.

Art 02 Les licences sont annuelles et expirent à la fin de l’exercice sportif correspondant à l’exercice fédéral défini à l’article 12 du présent règlement intérieur. Les titulaires d’une licence fédérale ainsi que les postulants s’engagent à respecter les statuts et le règlement intérieur de la Fédération Française de Tir ainsi que ceux de l ‘A.T.S.T.

La loi oblige les détenteurs d’arme (s) à titre sportif à renouveler leurs licences chaque année avant le premier octobre de la nouvelle saison sportive et durant toute la durée légale de la détention.

Art 03 L’Association de Tir Sportif du Trégor présente la demande de licence du Tireur à la Fédération Française de Tir. Toute demande d’adhésion, de renouvellement (après une période d’interruption d’adhésion), de mutation, sera examinée par le Bureau. Celle-ci pourra être refusée si elle émane d’un postulant dont l’honorabilité ou la correction sportive apparaîtrait, après enquête, contestable.

Pour les « anciens » adhérents la réinscription n’est pas automatique, le comité directeur se réserve le droit de ne pas accepter le renouvellement d’adhésion d’un tireur en fonction de son assiduité, de son comportement ou pour toute autre raison ayant porté préjudice à l’association.

Art 04 Chaque année le comité Directeur fixe le montant de la part revenant à l’A.T.S.T. sur le montant global des diverses cotisations (club, comité départemental, ligue et fédération) concernant l’exercice suivant celui en cours au jour de l’assemblée générale. Cette part est fixe et non dégressive quel que soit la date d’adhésion à l’association.

Art 05 Tout nouvel adhérent doit s’acquitter d’un droit d’entrée, fixé par le Comité Directeur et révisable chaque année.

L’A.T.S.T. étant une association laïque et apolitique, aucun adhérent ne peut manifester ses convictions politiques, religieuses ou philosophiques par des signes, des tenues ou un comportement prosélyte.Art 06 Compte tenu de la capacité des installations et du nombre d’encadrants (Brevets fédéraux et directeurs de tir), le nombre d’adhérents adultes est limité à un effectif fixé par le comité directeur et révisable en fonction de la situation

Art 07 Les titulaires de la licence fédérale ne sont pas autorisés à adhérer à toute autre fédération, association ou regroupement d’associations, ayant le même objet, sauf si cette fédération, association ou regroupement d’associations est liée à la Fédération Française de Tir par un protocole d’accord.

Art 08 Tout détenteur d’une licence fédérale qui n’aurait pas obtenu au préalable l’accord de la Fédération Française de Tir n’est pas autorisé à participer, à quelque titre que ce soit, à toute manifestation de tir organisée par une ou des personnes morales ou physiques ayant le même objet que la Fédération Française de Tir ou n’étant pas liées à celle-ci par un protocole d’accord. Cette mesure s’applique tant sur le territoire national qu’à l’étranger.

Art 09 Le licencié souhaitant muter dans une autre association doit aviser par courrier le président de l’A.T.S.T. de sa décision de mutation.

C’est le président du club d’accueil qui effectue la mutation sur l’interface I.T.A.C.

Cette mutation est validée automatiquement un jour après la saisie sur I.T.A.C.

Tous les licenciés peuvent effectuer leur mutation à n’importe quelle période de la saison sportive. Toutefois, lorsqu’un tireur aura commencé une compétition inscrite au calendrier fédéral, quel que soit la discipline, il devra conserver sa licence dans l’association pour laquelle il a tiré lors de la première compétition et cela jusqu’à la fin de la saison sportive, sauf accord du président du club quitté.

Art 10 Tout tireur débutant et nouvellement licencié à l’A.T.S.T. doit suivre une formation aux stands de tir 10m, 25m et/ou 50m afin d’obtenir le Certificat de Contrôle des Connaissances.

Les personnes habilitées à signer le C.C.C. doivent être au moins titulaires d’un brevet fédéral d’initiateur et désignées par le président ou le bureau.

Art 11 Tout tireur désireux de déposer une première demande d’autorisation d’acquisition et de détention d’armes de catégorie B, doit effectuer trois séances contrôlées de pratique du tir, dans les douze mois précédant la demande, espacées d’au moins deux mois.

 Tout licencié détenteur d’armes doit participer régulièrement à des séances de tir.

Le président est chargé de contrôler l’assiduité des tireurs par tout moyen qu’il juge utile. Trois séances de tir annuelles, espacées d’au moins de deux mois et un jour sont nécessaires avant de faire une demande d’avis préalable.

Art 12 L’exercice fédéral commence le 1^er septembre de chaque année et se termine le 31 août de l’année suivante.

LES ASSEMBLEES :

Art 13 L’Assemblée Générale se réunit conformément aux dispositions des articles 09 et 10 des statuts. La convocation doit comporter l’ordre du jour précis établi par le Comité Directeur. L’Assemblée Générale désigne deux assesseurs pour remplir les fonctions de scrutateurs et de vérification des pouvoirs. Ces délégués seront choisis en dehors des membres composant le Comité Directeur de l’Association et des candidats à l’élection.

Art 14 Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à scrutin secret. Au premier tour à la majorité absolue, au deuxième tour à la majorité relative des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à main levée si aucune opposition ne se manifeste. Pour toutes les décisions de l’Assemblée Générale le vote par correspondance n’est pas admis.

Art 15 Les questions relatives à l’ordre du jour sont exprimées par écrit et expédiées au moins huit jours avant la tenue de l’Assemblée Générale ou d’un Comité Directeur. Ces questions ne sont traitées par l’A.G. ou le C.D. que si le demandeur est présent ou représenté.

Art 16 L’Assemblée Générale extraordinaire est convoquée dans le cadre et les formes prévues par l’article 9 des statuts de l’association.

LES ORGANES DE DIRECTION :

LE COMITE DIRECTEUR :

Art 17 La composition du Comité Directeur est celle prévue par l’article 6 des statuts de l’A.T.S.T.

Art 18 Les convocations du Comité Directeur sont adressées aux membres au moins quinze jours avant la date fixée pour la réunion. Elles comportent l’ordre du jour précis établi par le Bureau. Les questions relatives à l’ordre du jour doivent parvenir au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion. Les votes par procuration et par correspondance ne sont pas admis.

Art 19 Le Comité Directeur exerce l’ensemble des attributions que les statuts n’attribuent pas à l’Assemblée Générale. Il est particulièrement chargé de définir et d’organiser la gestion sportive et administrative de l’A.T.S.T. dans le cadre de la politique approuvée par l’Assemblée Générale.

Art 20 Suivant l’ordre du jour le Comité Directeur peut être complété par le président d’une commission (art 27 du R.I.) avec voix délibérative. Peuvent également assister aux réunions du C.D. toutes les personnes invitées par le président pour consultation sur un sujet concernant l’ordre du jour ou du domaine de leur compétence.

LE BUREAU :

Art 21 Le Bureau est composé :

Du président

Du vice-président

D’un deuxième vice-président s’il y a lieu

Du secrétaire

D’un secrétaire adjoint s’il y a lieu

Du trésorier

D’un trésorier adjoint s’il y a lieu.

A la demande du Bureau, des postes supplémentaires peuvent être créés, par décision du Comité Directeur. Le vice-président remplace le président provisoirement empêché.

Art 22 Suivant l’ordre du jour, le Bureau peut être complété par le président d’une commission (art 27 du R.I.) avec voix délibérative. Peuvent également assister aux réunions du Bureau toutes les personnes invitées par le président pour consultation sur un sujet concernant l’ordre du jour ou du domaine de leur compétence.

Art 23 Le Bureau a délégation permanente pour administrer l’A.T.S.T., il est responsable devant le Comité Directeur. Le Bureau peut, en cas d’urgence ou de nécessité absolue prendre des décisions à titre conservatoire. Ces décisions doivent être soumises au C.D. convoqué dans les délais légaux qui doit statuer sur le bien-fondé des décisions concernées.

Art 24      Les convocations sont faites par téléphone, courriel ou courrier.

Art 25 Le président peut déléguer la signature sur les différents comptes, ouverts au nom de l’A.T.S.T., au trésorier.

Art 26 Dans le cas de vacance de poste, quel qu’en soit la cause, le Bureau peut se compléter par cooptation parmi les membres du C.D.. Cette cooptation doit être entérinée par le C.D. lors de sa prochaine réunion.

Art 27 Il peut être créé diverses commissions administratives et sportives en conformité avec le règlement de la F.F.Tir. Ces commissions sont des organes de réflexion, de proposition et d’animation des activités relevant de leur compétence : commission juridique, école de tir, pistolet, carabine, armes anciennes, arbalète, T.A.R., etc.

Plusieurs activités ou disciplines peuvent être regroupées au sein d’une même commission. Sur proposition du Bureau, d’autres commissions peuvent être créées par le C.D. Le président de chaque commission est un membre du C.D. élu par ce dernier. Les commissions sont formées pour un an et reconductibles, elles se composent de 3 à 6 membres.

LES SANCTIONS ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES :

DANS LE CADRE DES COMPETITIONS

Art 28 Pendant le déroulement des compétitions officielles, départementales et régionales, le règlement disciplinaire de la F.F.Tir s’applique.

Les sanctions sportives n’excluent pas celles prises en application de l’article 33 du présent règlement intérieur.

DANS LE CADRE GENERAL

Art 29 Tous les responsables, ainsi que les membres de l’A.T.S.T., doivent veiller tout particulièrement aux règles de sécurité et de bonne conduite définies dans le présent règlement intérieur. En cas de comportement dangereux, acte d’indiscipline ou de mauvaise conduite sportive, ils peuvent prendre toute mesure temporaire et conservatoire si la sécurité l’exige.

Art 30 Afin de respecter la confidentialité et de sauvegarder les intérêts de l’adhérent ayant eu un comportement fautif ou supposé fautif, le Bureau est seule habilité à enquêter et à se prononcer sur la suite à donner à l’affaire.

Art 31 L’adhérent soupçonné d’avoir commis une faute grave peut, à titre conservatoire, être suspendu de toute activité au sein de l’association. Si l’enquête aboutit à une atténuation de la faute ou à une mise hors cause, l’adhérent ne peut prétendre à aucune indemnité de la part de l’association.

Art 32 Le Bureau est seul compétent pour prononcer une sanction en première instance.

L’adhérent faisant l’objet d’une demande de sanction est convoqué devant le Bureau de l’association pour y être entendu et ce, en respectant un délai de 15 jour franc.

Pendant ce délai, l’intéressé peut prendre connaissance auprès du Président des pièces et documents le concernant, et le cas échéant, en prendre copie sur place.

La décision est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception.

Art 33 Le Bureau de l’A.T.S.T.  Peut prononcer les sanctions suivantes :

• Avertissement

• Blâme

• Suspension temporaire

• Exclusion

L’intéressé peut faire appel, par lettre recommandée avec accusé de réception, au Bureau qui a pris la décision et adressée au domicile du Président dans un délai de 21 jours francs à compter de la date d’expédition de la notification de la sanction, et ce à peine de forclusion.

Art 34 L’appel, non suspensif à l’encontre de la sanction prise, est transmis au Comité   Directeur qui entend l’intéressé. Son rapport,      destiné  à l’Assemblée Générale, est transmis au Président qui doit convoquer celle-ci dans les délais prévus à l’article 9 des statuts. L’Assemblée Générale statue en deuxième instance et en dernier ressort, sa décision est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception.

Art 35 Devant toutes les instances où l’intéressé est appelé à comparaître, il peut se faire assister d’un conseil de son choix qui, s’il n’est pas avocat, doit être porteur d’un mandat spécial. L’adhérent peut désigner un membre de l’A.T.S.T. comme conseil, mais doit lui établir un pouvoir.

L’intéressé est admis à présenter sa défense oralement ou par écrit et notamment s’il ne peut se rendre personnellement à l’entretien pour raison majeure.

REGLEMENT SUR LES STANDS DE L’A.T.S.T.

STAND 10 METRES

Art 36 Seules les armes à air comprimé ou avec un réservoir de gaz utilisant des plombs de 4,5 mm et développant une énergie inférieure à 20 joules, sont autorisées.

Art 37 Seuls les projectiles de type diabolos fabriqués en plomb d’un diamètre de 4,5 mm (cal .177) ainsi que les projectiles arbalète sont autorisés. Les munitions rondes de type billes sont interdites.

Art 38 Sauf pour l’instruction, l’introduction de toutes armes et munitions autres que celles définies aux articles 36 et 37 du présent règlement est interdite dans l’enceinte du stand 10 Mètres.

Art 39 Les jours et heures d’entraînement officiels sont affichés dans le stand et peuvent être modifiés d’une saison à l’autre sur décision du Comité Directeur, en concertation avec la municipalité, qui met le stand à disposition de l’A.T.S.T. par convention renouvelable chaque année. Pendant les vacances scolaires le stand est ouvert en fonction des disponibilités des encadrants du club et des personnels du service des sports de la municipalité.

Des armes appartenant à l’association peuvent être mise à disposition des tireurs licenciés en échange de la licence F.F.Tir et moyennant le paiement d’une certaine somme pour la durée d’une séance ou le paiement d’un forfait annuel dont les montants, fixés par le C.D., sont révisables chaque année.

STAND DU RUSQUET ARMES MODERNES ET ANCIENNES

Art 40 Les jours et heures des entraînements officiels sont affichés dans les trois stands et peuvent être modifiés d’une saison à l’autre ou lors de la saison en cours sur décision du Comité Directeur. Les stands sont fermés les jours fériés lorsque ces derniers coïncident avec un jour de semaine ainsi que le jour de Noël et le premier janvier quel que soit le jour.

Toutes les séances de tir sont encadrées par un directeur de tir qui a toute autorité pour faire respecter la réglementation.

La liste des directeurs de tir est affichée dans chaque stand. Seuls les tireurs en possession de leur licence F.F.Tir et à jour de leur cotisation ont accès aux postes de tir.

              Le visiteur ou l’invité doit obligatoirement avoir une autorisation du Président ou du Secrétaire, avant de se trouver sur un pas de Tir.

Tout tireur extérieur, licencié à la F.F.Tir, peut être admis dans les stands de l’A.T.S.T. avec l’accord du Directeur de tir, sur présentation de sa licence et moyennant le paiement d’une participation fixée par le C.D. Seules les personnes n’ayant pas fait l’objet d’une mesure d’exclusion et/ou non inscrites au fichier national des personnes interdites d’acquisition et de détention d’armes peuvent être invitées par un membre de l’A.T.S.T..

Au poste de tir le tireur licencié ne peut encadrer qu’un seul invité non licencié, il met ses propres armes, uniquement en calibre 22 long, à sa disposition sous sa propre responsabilité et son contrôle.

Le dimanche matin des armes appartenant à l’association peuvent être mises à la disposition des tireurs licenciés en échange du carnet de tir et moyennant le paiement d’une certaine somme pour la durée d’une séance ou le paiement d’un forfait annuel à l’instar du stand 10m. Sont exemptés de cette contribution : les jeunes tireurs jusqu’à la catégorie Junior incluse. Les séances d’entraînement en semaine sont réservées aux tireurs seniors et dames de l’association possédant leurs propres armes, ainsi qu’aux cadets et juniors se préparant aux compétitions.

Art 41 Le stand peut être exceptionnellement utilisé en dehors des séances officielles d’entraînement en semaine par un ou plusieurs tireurs compétiteurs, sous la responsabilité d’un entraîneur fédéral ou d’un initiateur de club de l’association et avec l’accord préalable du bureau. Le portail d’accès devra alors, être fermé et cadenassé. Le stand du Rusquet peut, par ailleurs, être mis à disposition d’un service de l’Etat sous réserve de la signature d’une convention avec l’A.T.S.T.

Art 42

Art 43 Seuls les membres du bureau et quelques adhérents nommément désignés par le bureau sont en possession d’une ou plusieurs clefs des locaux et ont connaissance des codes d’accès à l’ensemble des infrastructures de l’association.

Art 44 Conformément au décret 2006 -1386 du 15/11/2006, il est strictement interdit de fumer dans les stands (partie couverte et non couverte). De même conformément à la loi du 26/01/2016 le vapotage est interdit.

En application du Code du Sport, il est interdit de consommer de l’alcool au sein de l’enceinte sportive.

Art 45 Les armes ne doivent être sorties de leur mallette ou de leur fourreau qu’au poste de tir, il en va de même pour leur rangement une fois le tir terminé.

Art 46 Les tireurs, entre chaque période de tir, doivent rester en arrière de la ligne verte marquée au sol. Pendant le tir, ils gardent le silence afin de ne pas perturber la concentration des autres tireurs.

Les spectateurs doivent rester au moins à trois mètres derrière les tireurs (derrière les barrières de foule au stand 25m) et demeurer tranquilles et silencieux pendant le tir. Seuls les directeurs de tir ou les arbitres ont le droit de parler aux tireurs pendant le tir.

Art 47 Il est formellement interdit d’avoir une arme chargée en dehors des pas de tir. Le port de l’arme à la ceinture est interdit. Sont également interdits, sur tous les pas de tir, les tirs à la hanche, les tirs instinctifs et les tirs croisés.

Il est interdit d’utiliser des chargeurs garnis à plus de 5 cartouches.

Le port de la chasuble réfléchissante est obligatoire pour se rendre aux cibles au stand 100m. Les installations du Rusquet, dans leur ensemble, n’étant pas homologuées pour le tir sportif de vitesse, cette discipline est formellement interdite.

Art 48 Seules les armes ayant fait l’objet d’une autorisation de détention sont admises sur les pas de tir. Les armes anciennes ne sont pas concernées par ce paragraphe. Les tireurs en infraction à la loi prennent l’entière responsabilité de leur comportement auprès des autorités et s’exposent à des sanctions disciplinaires prévues dans le cadre général des procédures disciplinaires.

Art 49 Le matériel mis à la disposition des utilisateurs des stands du Rusquet doit être respecté, toute dégradation entraînera une sanction et le remboursement intégral de la réparation.

Art 50 Chaque tireur est responsable du bon fonctionnement de ses armes et munitions.

Art 51 Il est formellement interdit de tirer sur tout objet quel qu’il soit autre que les cibles en carton ou les cibles en métal autorisées. Seules les balles en plomb ou chemisées par électrolyse (Total Métal Jacket) sont autorisées sur les gongs suspendus, les balles chemisées cuivre dites blindées (Full Métal Jacket) sont autorisées sur les gongs posés.

Art 52 Le port apparent de la licence F.F.Tir. est obligatoire dans l’enceinte du Rusquet. À cette fin, chaque adhérent reçoit un porte-badge en même temps que sa licence.

Art 53 Il est obligatoire pour tous les tireurs et à toutes les autres personnes se trouvant dans le voisinage immédiat du pas de tir, de porter des appareils de protection auditive. Il est recommandé de porter des protections oculaires pendant le tir, cela est obligatoire pour le tir aux armes anciennes et le tir aux armes réglementaires.

Art 54 Pour la sécurité de tous, les tireurs peuvent prendre toute mesure temporaire et conservatoire dans toute situation ou comportement qui pourrait se révéler dangereux et provoquer un accident.

Art 55 Le directeur de tir ou le responsable désigné veille à la bonne application du règlement et des règles de sécurité. Il a toute latitude pour interdire l’accès au stand de tir à toute personne en situation irrégulière ou au comportement anormal.

En aucun cas la responsabilité de la personne chargée de la direction du tir ne saurait être engagée du fait d’un mauvais comportement d’un ou de plusieurs tireurs.

Art 56 Les armes anciennes, ainsi que toute arme nécessitant l’emploi de la poudre noire, doivent être utilisées sur les pas de tir destinés à cet effet.

Le maniement des armes doit avoir lieu uniquement aux postes de tir et toujours le canon en direction des cibles et seulement lorsqu’il n’y a plus de personnes en cible. En entraînement officiel, seul le directeur de tir autorise ce maniement.

En cas de déplacement nécessaire avec une arme sur les lieux de tir, celui-ci doit s’effectuer l’arme déchargée, culasse ouverte, chargeur enlevé, barillet basculé, le canon étant dirigé vers le haut et le drapeau de sécurité en place dans la chambre.

Il est interdit de toucher aux armes lorsque des personnes se trouvent en avant de la ligne de tir.

Art 57 Les tireurs utilisant les Armes Anciennes doivent se conformer au règlement M.L.A.I.C. (Art 501); ceux pratiquant le Tir aux Armes Réglementaires doivent se conformer au règlement de cette discipline.

Art 58 La pratique du tir aux armes anciennes se fait aux stands 25m et 100m dans le respect des plages horaires définies aux articles 40 et 41.

Art 59 Tout tireur novice doit être encadré et assisté d’un tireur confirmé pendant ses premiers tirs.

Art 60 Toute arme qui est jugée dangereuse par un membre du C.D. ou un directeur de tir est interdite.

Art 61 Les règles de sécurité sont affichées dans les stands.

Art 62 Toutes les carabines, chambrées pour la cartouche à percussion annulaire de 5,5 mm (calibre 22) sont autorisées aux stands 50m et 100m.

Les carabines chambrées pour les cartouches à percussion centrale sont uniquement autorisées au stand 100m.

Toutes les armes de poing sont autorisées au stand 25m.

Les armes de poing utilisées pour la discipline pistolet libre sont autorisées au stand 50m.

Les armes de poing sont interdites au stand 100m sauf Donald-Malson pour les armes anciennes.

Art 63 Seules les munitions utilisées à titre sportif ou de loisir sont autorisées et chaque tireur engage sa responsabilité pour le non-respect des règles de rechargement. En conséquence, sont interdites toutes munitions jugées dangereuses par le directeur de tir.

Les balles ne doivent être ni traçantes, ni perforantes, ni incendiaires.

En ce qui concerne les munitions de chasse de calibre 12, seules sont autorisées les cartouches à balle du type BRENNEKE, BLONDEAU ou SLUG.

Art 64 Au stand 25m, toutes les cartouches à percussion centrale ou annulaire autorisées à titre sportif ou de loisir sont permises. L’utilisation des munitions de gros calibre (supérieures au 38 SP et 9mm Parabellum) n’est pas autorisée avant onze heures pour les séances du dimanche matin. D’autre part l’utilisateur de ces munitions doit en avertir obligatoirement le directeur de tir qui en fait l’annonce clairement et distinctement à toute l’assistance.

Art 65 Au stand de tir aux armes réglementaires 25m pour armes de poing, en raison des risques de « retour » du tir sur gongs, le port du casque et de lunettes de protection ou de vue est obligatoire. Seuls les gongs homologués par la F.F.Tir sont autorisés, ils doivent être installés à une hauteur de 1,40m (centre de la cible) et être mobiles afin d’absorber l’énergie de l’ogive et ainsi éviter les retours vers les tireurs.

Art 66 Le réglage d’un organe de visée d’une arme longue (lunette, point rouge, dioptre etc.) doit se faire uniquement sur le stand de tir au 100m.

Sur le pas de tir du 50m, 22Lr, les rameneurs ne doivent être utilisés que lorsque le circuit électrique est sous tension.

Art 67 En adhérant à l’association chaque membre de l’A.T.S.T. s’engage à participer à trois demi-journées de travaux d’intérêt général dans l’année.

Art 68 Chaque tireur doit appliquer et faire appliquer strictement et impérativement ce règlement intérieur et plus particulièrement les règles de conduite à respecter dans chaque stand.

Art 69 Pour chaque discipline, les règlements officiels de la Fédération Française de Tir s’appliquent dans leur intégralité tant au niveau des règles de sécurité que de comportement.

En aucun cas, une arme ne doit être abandonnée sans surveillance.

Adopté par l’Assemblée Générale ordinaire du 18/02/1995

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 24/02/1996

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 01/03/1997

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 25/10/2002

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 04/12/2009

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 30/10/2015

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 08/10/2016

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 13/10/2018

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 05/10/2019

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 09/10/2021

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 07/10/2023

Modifié par l’Assemblée Générale ordinaire du 14/06/2025

Le Président                                           Le Vice-Président

Antoine LAMBERT                           Jean-Michel THIENNOT